Texte provisoire, à faire valider par un juriste. Les informations entre crochets sont à compléter.
Éditeur du site
Le site et les applications Tissona sont édités par Tissona SAS (à compléter), société par actions simplifiée au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro SIREN 000000000.
- Siège social : 1 rue de l'Exemple, 75001 Paris, France
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR00000000000
- Contact : contact@tissona.example
Directeur de la publication
[Nom et prénom], [fonction] de Tissona SAS.
Hébergement
Le site, les applications et les données sont hébergés en France par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone : 1007.
Propriété intellectuelle
La marque Tissona, le logo, les textes et les éléments graphiques du site sont la propriété de Tissona SAS. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu avec le service client, l'utilisateur consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur].
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